Légal & politiques

Toutes les politiques de obuny

Tous les documents qui régissent l'usage de obuny, votre vie privée et la communauté — clairs, à jour, et accessibles à tous.

Une plateforme transparente

Nous publions ici l'ensemble des règles, politiques et engagements qui encadrent obuny. Chaque document est rédigé pour être lisible — pas seulement par des juristes.

01Conditions d'utilisationLe contrat qui lie obuny à ses utilisateurs : accès, services, comportement, responsabilité, droit applicable.Lire les conditions 02Politique de confidentialitéComment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles. Conforme au RGPD et au CCPA.Lire la politique 03Règles de la communautéLes huit règles fondamentales que tout membre s'engage à respecter — la base de notre espace bienveillant.Lire les règles 04Politique cookiesQuels cookies nous utilisons, pourquoi, leur durée de vie et comment les gérer dans votre navigateur.Lire la politique cookies 05Droits d'auteur & DMCAProcédure de notification d'atteinte aux droits d'auteur, contre-notification et politique de récidive.Procédure de notification 06Forces de l'ordreLignes directrices à destination des autorités : types de demandes acceptées, procédure, transparence.Lire les lignes directrices 07Centre de transparenceNos rapports semestriels : modération, demandes des autorités, retraits DMCA, suspensions de compte.Voir le centre 08Déclaration d'accessibilitéNos engagements WCAG 2.2 niveau AA et nos efforts pour rendre la plateforme accessible à toutes et tous.Lire la déclaration 09Conseils de sécuritéBonnes pratiques pour rester en sécurité sur la plateforme et lors de rencontres en personne.Voir les conseils 10Centre d'aide & contactFAQ, signalements, droits RGPD, suppression de compte — toutes les façons de nous joindre.Centre d'aide 11Mentions légalesIdentité de l'éditeur, hébergeur, directeur de publication. Obligation LCEN art. 6-III pour les utilisateurs en France.Voir les mentions 12Sous-traitantsListe publique des sous-traitants RGPD (art. 28) : hébergement, email, audience. Transparence sur les transferts hors UE.Voir la liste

Une question légale ?

Écrivez-nous directement

Pour toute question sur ces politiques, exercice de vos droits ou signalement urgent, l'équipe répond personnellement à chaque message.

contact@obuny.com